Mentions légales
1. Identification
Entreprise représentée par Monsieur Mohamed BEN HADDOU
Adresse : 17, Boulevard Champfleury – 84000, AVIGNON
SIREN : 853 652 758
Nom commercial : UPTECH INDUSTRY
Page entreprise : Monsieur Mohamed BEN HADDOU 853652758
Courriel : formulaire de contact
Adresse : 17, Boulevard Champfleury – 84000, AVIGNON
SIREN : 853 652 758
Nom commercial : UPTECH INDUSTRY
Page entreprise : Monsieur Mohamed BEN HADDOU 853652758
Courriel : formulaire de contact
2. Hébergeur
Nom : IONOS
Adresse : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
Adresse : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES
3. Propriété intellectuelle
Le Site UPTECH INDUSTRY est la propriété exclusive de l’entreprise de Monsieur Mohamed BEN HADDOU.
Tous les éléments du Site relèvent de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments quelle qu’en soit la forme sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Tous les éléments du Site relèvent de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments quelle qu’en soit la forme sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Données Personnelles
L’entreprise s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles.
Les données collectées sont toutes anonymes et ont pour but d’améliorer le Site, ainsi que son contenu.
Aucune donnée n’est vendue.
Ce site utilise des cookies, ceux-ci sont stockés sur votre ordinateur et servent à faciliter votre navigation. Vous pouvez à tout moment les supprimer et modifier les paramètres de vos cookies. Nous collectons également des données à des fins statistiques. Vous pouvez vous opposer à la collecte de données à tout moment.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant l’Entreprise par message à l’adresse suivante : formulaire de contact.
Les données collectées sont toutes anonymes et ont pour but d’améliorer le Site, ainsi que son contenu.
Aucune donnée n’est vendue.
Ce site utilise des cookies, ceux-ci sont stockés sur votre ordinateur et servent à faciliter votre navigation. Vous pouvez à tout moment les supprimer et modifier les paramètres de vos cookies. Nous collectons également des données à des fins statistiques. Vous pouvez vous opposer à la collecte de données à tout moment.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant l’Entreprise par message à l’adresse suivante : formulaire de contact.
5. Droit applicable et compétence juridictionnelle
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Growth France est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nîmes.